Conditions Générales de Vente

ARTICLE 1 – CHAMP D’APPLICATION
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») s’appliquent, sans restriction ni réserve, à l’ensemble des ventes conclues par le Vendeur auprès d’acheteurs non professionnels (« les Clients » ou « le Client ») désirant acquérir les produits proposés à la vente (« les Produits ») par le Vendeur sur le site https://theodidier.fr/.
Les Produits proposés à la vente sur le site sont les suivants : CD.

Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site https://theodidier.fr/, ce dont le Client est tenu de prendre connaissance avant de commander.
Le choix et l’achat d’un Produit sont de la seule responsabilité du Client.

Les offres de Produits s’entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
Ces CGV sont accessibles à tout moment sur le site https://theodidier.fr/ et prévaudront sur tout autre document.

Le Client déclare avoir pris connaissance des présentes CGV et les avoir acceptées en cochant la case prévue à cet effet avant la mise en œuvre de la procédure de commande en ligne du site https://theodidier.fr/.
Sauf preuve contraire, les données enregistrées dans le système informatique du Vendeur constituent la preuve de l’ensemble des transactions conclues avec le Client.

Les coordonnées du Vendeur sont les suivantes :

KARMA, association loi 1901
SIREN : 449 026 186
Numéro RNA : W071001405
Déclarée auprès de la Sous-Préfecture de TOURNON-SUR-RHÔNE
10 grande rue, 07130 CORNAS – FRANCE
Email : association.karma@gmail.com
Téléphone : 06.61.53.70.11

Les Produits présentés sur le site https://theodidier.fr/ sont proposés à la vente pour les territoires suivants : Monde.

En cas de commande vers un pays autre que la France métropolitaine, le Client est l’importateur du ou des Produits concernés.
Pour tous les Produits expédiés hors Union européenne et DOM-TOM, le prix sera calculé hors taxes automatiquement sur la facture.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d’importation ou taxes d’État sont susceptibles d’être exigibles. Ils seront à la charge et relèvent de la seule responsabilité du Client.

ARTICLE 2 – PRIX
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site https://theodidier.fr/, lors de l’enregistrement de la commande par le Vendeur.
Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC.

Les tarifs tiennent compte d’éventuelles réductions qui seraient consenties par le Vendeur sur le site https://theodidier.fr/.
Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, mais le Vendeur se réserve le droit, hors période de validité, de modifier les prix à tout moment.

Les prix ne comprennent pas les frais de traitement, d’expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site et calculés préalablement à la passation de la commande.
Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l’achat, y compris ces frais.

Une facture est établie par le Vendeur et remise au Client lors de la livraison des Produits commandés.

ARTICLE 3 – COMMANDES
Il appartient au Client de sélectionner sur le site https://theodidier.fr/ les Produits qu’il désire commander, selon les modalités suivantes :

Le Client choisit un Produit qu’il met dans son panier, Produit qu’il pourra supprimer ou modifier avant de valider sa commande et d’accepter les présentes conditions générales de vente. Il renseigne ensuite ses coordonnées et choisit le mode de livraison. Après validation des informations, la commande est considérée comme définitive et exige un paiement de la part du Client selon les modalités prévues.

Les offres de Produits sont valables tant qu’elles sont visibles sur le site, dans la limite des stocks disponibles.
La vente ne sera considérée comme valide qu’après paiement intégral du prix. Il appartient au Client de vérifier l’exactitude de la commande et de signaler immédiatement toute erreur.

Toute commande passée sur le site https://theodidier.fr/ constitue la formation d’un contrat conclu à distance entre le Client et le Vendeur.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande d’un Client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d’une commande antérieure.

Le Client est informé qu’il ne dispose pas de compte client sur le site et que la commande s’effectue sans création d’espace personnel.

ARTICLE 4 – CONDITIONS DE PAIEMENT
Le prix est payé par voie de paiement sécurisé, selon les modalités suivantes :

paiement par carte bancaire.

Le prix est payable comptant par le Client, en totalité, au jour de la passation de la commande.

Les données de paiement sont échangées en mode crypté grâce au protocole défini par le prestataire de paiement agréé intervenant pour les transactions bancaires réalisées sur le site https://theodidier.fr/.

Les paiements effectués par le Client ne seront considérés comme définitifs qu’après encaissement effectif par le Vendeur des sommes dues.
Le Vendeur ne sera pas tenu de procéder à la délivrance des Produits commandés par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalité dans les conditions ci-dessus indiquées.

ARTICLE 5 – LIVRAISONS
Les Produits commandés par le Client seront expédiés en France métropolitaine et dans les zones suivantes : Monde.

Les expéditions interviennent dans un délai indicatif de 15 jours à compter de la commande, à l’adresse indiquée par le Client lors de sa commande sur le site. Le délai total de livraison dépend ensuite du transporteur et du pays de destination.

La livraison est constituée par le transfert au Client de la possession physique ou du contrôle du Produit. Sauf cas particulier ou indisponibilité d’un ou plusieurs Produits, les Produits commandés seront expédiés en une seule fois.

Le Vendeur s’engage à faire ses meilleurs efforts pour expédier les Produits commandés par le Client dans les délais ci-dessus précisés.

Si les Produits commandés n’ont pas été livrés dans un délai de 2 jours après la date indicative de livraison, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Client, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Client, dans les conditions prévues aux articles L 216-2, L 216-3 et L 241-4 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l’exclusion de toute indemnisation ou retenue.

Les livraisons sont assurées par un transporteur indépendant, à l’adresse mentionnée par le Client lors de la commande et à laquelle le transporteur pourra facilement accéder.

Lorsque le Client s’est lui-même chargé de faire appel à un transporteur qu’il choisit lui-même, la livraison est réputée effectuée dès la remise des Produits commandés par le Vendeur au transporteur qui les a acceptés sans réserves. Le Client reconnaît donc que c’est au transporteur qu’il appartient d’effectuer la livraison et qu’il ne dispose d’aucun recours en garantie contre le Vendeur en cas de défaut de livraison des marchandises transportées.

En cas de demande particulière du Client concernant les conditions d’emballage ou de transport des produits commandés, dûment acceptées par écrit par le Vendeur, les coûts y afférents feront l’objet d’une facturation spécifique complémentaire, sur devis préalablement accepté par écrit par le Client.

Le Client est tenu de vérifier l’état des produits livrés. Il dispose d’un délai de 14 jours à compter de la livraison pour formuler des réclamations par email, accompagnées de tous les justificatifs y afférents (photos notamment). Passé ce délai et à défaut d’avoir respecté ces formalités, les Produits seront réputés conformes et exempts de tout vice apparent et aucune réclamation ne pourra être valablement acceptée par le Vendeur.

En cas de CD abîmé ou détérioré pendant le transport, le Vendeur procèdera prioritairement au remplacement du Produit, dans la limite des stocks disponibles. À défaut de remplacement possible, le Vendeur proposera un remboursement.

Le Vendeur remboursera ou remplacera dans les plus brefs délais et à ses frais, les Produits livrés dont les défauts de conformité ou les vices apparents ou cachés auront été dûment prouvés par le Client, dans les conditions prévues aux articles L 217-4 et suivants du Code de la consommation et celles prévues aux présentes CGV.

Le transfert des risques de perte et de détérioration s’y rapportant ne sera réalisé qu’au moment où le Client prendra physiquement possession des Produits. Les Produits voyagent donc aux risques et périls du Vendeur, sauf lorsque le Client aura lui-même choisi le transporteur. À ce titre, les risques sont transférés au moment de la remise du bien au transporteur.

ARTICLE 6 – TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ
Le transfert de propriété des Produits du Vendeur au Client ne sera réalisé qu’après complet paiement du prix par ce dernier, quelle que soit la date de livraison desdits Produits.

ARTICLE 7 – DROIT DE RÉTRACTATION

Conformément aux dispositions des articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception du Produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à motiver sa décision ni à supporter d’autres coûts que ceux prévus par la loi.

Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l’aide du formulaire de rétractation figurant en annexe aux présentes CGV et également disponible sur le site, ou de toute autre déclaration dénuée d’ambiguïté exprimant la volonté de se rétracter, adressée par courrier postal ou courriel au Vendeur aux coordonnées indiquées à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

Les Produits doivent être retournés dans leur état d’origine et complets (emballage, accessoires, notice, etc.) permettant leur recommercialisation à l’état neuf, accompagnés de la facture d’achat.

Les Produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris.

Exception – CD descellés :
Conformément aux dispositions légales, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les enregistrements audio ou vidéo lorsqu’ils ont été descellés par le Client après la livraison. En conséquence, les CD dont le blister ou film protecteur a été ouvert ne peuvent faire l’objet d’un retour au titre du droit de rétractation.

Les frais de retour restent à la charge du Client.

Le Vendeur remboursera le Client de la totalité des sommes versées (hors éventuels frais supplémentaires si le Client a choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode standard proposé) dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision de rétractation. Le Vendeur pourra toutefois différer le remboursement jusqu’à récupération effective des Produits ou jusqu’à ce que le Client ait fourni une preuve d’expédition des Produits, la date retenue étant celle du premier de ces faits.

Le remboursement sera effectué en utilisant le même moyen de paiement que celui utilisé par le Client pour la transaction initiale, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen.

Le Client est informé qu’il est uniquement responsable de la dépréciation du bien résultant de manipulations autres que celles nécessaires pour établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement du Produit.

ARTICLE 8 – RESPONSABILITÉ DU VENDEUR – GARANTIES

Les Produits fournis par le Vendeur bénéficient :

de la garantie légale de conformité, pour les Produits défectueux, abîmés, endommagés ou ne correspondant pas à la commande ;
de la garantie légale contre les vices cachés provenant d’un défaut de matière, de conception ou de fabrication affectant les Produits livrés et les rendant impropres à l’utilisation.

(Reprise des articles L217-4, L217-5, L217-12 du Code de la consommation, et 1641, 1648 al.1 du Code civil, comme dans ton texte initial – tu peux conserver les citations telles quelles.)

Afin de faire valoir ses droits, le Client devra informer le Vendeur, par écrit (mail ou courrier), de la non-conformité des Produits ou de l’existence des vices cachés à compter de leur découverte.

Le Vendeur remboursera, remplacera ou fera réparer les Produits ou pièces sous garantie jugés non conformes ou défectueux. Les frais d’envoi seront remboursés sur la base du tarif facturé et les frais de retour seront remboursés sur présentation des justificatifs.

Les remboursements, remplacements ou réparations des Produits jugés non conformes ou défectueux seront effectués dans les meilleurs délais et au plus tard dans les quinze (15) jours suivant la constatation par le Vendeur du défaut de conformité ou du vice caché. Ce remboursement pourra être fait par virement ou chèque bancaire.

La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée dans les cas suivants :

non-respect de la législation du pays dans lequel les Produits sont livrés, qu’il appartient au Client de vérifier ;
en cas de mauvaise utilisation, d’utilisation à des fins professionnelles, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, comme en cas d’usure normale du Produit, d’accident ou de force majeure.

Les photographies et graphismes présentés sur le site ne sont pas contractuels et ne sauraient engager la responsabilité du Vendeur.

La garantie du Vendeur est, en tout état de cause, limitée au remplacement ou au remboursement des Produits non conformes ou affectés d’un vice.

ARTICLE 9 – DONNÉES PERSONNELLES

Le Client est informé que la collecte de ses données à caractère personnel est nécessaire à la vente des Produits par le Vendeur ainsi qu’à leur transmission à des tiers à des fins de livraison des Produits. Ces données sont traitées pour :

l’exécution du contrat de vente (gestion des commandes, facturation, expédition) ;
le respect des obligations légales (notamment comptables et fiscales) ;
la prospection commerciale (newsletter), sous réserve du consentement du Client.

9.1 Données collectées
Dans le cadre d’une commande sur le site https://theodidier.fr/, le Vendeur collecte les données suivantes :

nom et prénom ;
adresse postale ;
pays, code postal, ville ;
adresse e-mail ;
numéro de téléphone ;
données nécessaires au paiement (transmises au prestataire de paiement, le site ne stockant pas les données complètes de carte bancaire).

9.2 Destinataires des données
Les données à caractère personnel sont réservées à l’usage du Vendeur et de ses membres habilités. Elles peuvent être transmises aux prestataires intervenant dans l’exécution de la commande (prestataire de paiement, transporteur, hébergeur du site) pour les seuls besoins de cette exécution.

9.3 Responsable de traitement
Le responsable de traitement des données est l’association KARMA, telle qu’identifiée à l’ARTICLE 1.

9.4 Prospection et limitation du traitement
Sauf accord exprès du Client, ses données à caractère personnel ne sont pas utilisées à des fins publicitaires ou marketing.
Le Client peut accepter de recevoir des informations (newsletter, informations artistiques, concerts, actualités) en cochant la case prévue à cet effet lors de sa commande. Il pourra retirer son consentement à tout moment en contactant le Vendeur ou en utilisant le lien de désabonnement lorsqu’il est disponible.

9.5 Durée de conservation des données
Le Vendeur conservera les données ainsi recueillies pendant un délai maximum de cinq (5) ans à compter de la dernière commande, couvrant le temps de la prescription de la responsabilité civile contractuelle applicable, sauf obligations légales plus longues.

9.6 Sécurité et confidentialité
Le Vendeur met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques, logicielles et physiques en matière de sécurité pour protéger les données personnelles contre les altérations, destructions et accès non autorisés. Il est toutefois rappelé qu’Internet n’est pas un environnement complètement sécurisé et le Vendeur ne peut garantir la sécurité totale de la transmission ou du stockage des informations.

9.7 Droits des Clients
Conformément à la réglementation applicable, les Clients disposent des droits suivants :

droit d’accès, de rectification, de mise à jour de leurs données ;
droit à l’effacement (« droit à l’oubli ») lorsque ce droit est applicable ;
droit à la limitation du traitement ;
droit d’opposition au traitement pour motifs légitimes ;
droit à la portabilité des données fournies, lorsque ce droit est applicable ;
droit de retirer à tout moment leur consentement pour les traitements fondés sur celui-ci (notamment prospection).

Ces droits peuvent être exercés en adressant une demande par courrier ou par e-mail à : association.karma@gmail.com.

Le responsable de traitement doit apporter une réponse dans un délai maximum d’un (1) mois. En cas de refus, celui‑ci doit être motivé.

Le Client est informé qu’il peut introduire une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés – 3 place de Fontenoy, 75007 PARIS – www.cnil.fr) ou saisir une autorité judiciaire.

ARTICLE 10 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le contenu du site https://theodidier.fr/ (textes, images, graphismes, logos, sons, vidéos, etc.) est la propriété du Vendeur et/ou de ses partenaires et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, adaptation, totale ou partielle, de ce contenu, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite et est susceptible de constituer un délit de contrefaçon.

ARTICLE 11 – DROIT APPLICABLE – LANGUE
Les présentes CGV et les opérations qui en découlent sont régies et soumises au droit français.
Les présentes CGV sont rédigées en langue française. Dans le cas où elles seraient traduites en une ou plusieurs langues étrangères, seul le texte français ferait foi en cas de litige.

ARTICLE 12 – LITIGES – MÉDIATION
Pour toute réclamation, le Client peut contacter le service clientèle à l’adresse postale ou à l’adresse e-mail du Vendeur indiquées à l’ARTICLE 1 des présentes CGV.

Le Client est informé qu’il peut recourir à une médiation conventionnelle ou à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation.

Le Vendeur adhèrera à un dispositif de médiation de la consommation et communiquera, le cas échéant, l’identité et les coordonnées du médiateur compétent sur son site et/ou dans une mise à jour des présentes CGV.

Le Client est également informé qu’il peut recourir à la plateforme européenne de Règlement en Ligne des Litiges (RLL) :
https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show

Tous les litiges auxquels les opérations d’achat et de vente conclues en application des présentes CGV et qui n’auraient pas fait l’objet d’un règlement amiable ou par médiation seront soumis aux tribunaux français compétents dans les conditions de droit commun.

ANNEXE I – FORMULAIRE DE RÉTRACTATION

(à compléter et renvoyer uniquement si le Client souhaite se rétracter de la commande passée sur https://theodidier.fr/, sauf exclusions ou limites à l’exercice du droit de rétractation prévues dans les CGV)

À l’attention de :
Association KARMA
10 grande rue
07130 CORNAS – FRANCE
Email : association.karma@gmail.com

Je vous notifie par la présente ma rétractation du contrat portant sur la vente du bien ci-dessous :

Commande du (date) :
Numéro de commande :
Produit(s) concerné(s) :
Nom du Client :
Adresse du Client :

Date :
Signature du Client (uniquement en cas de notification du présent formulaire sur papier)